Article 1. Champ d’application
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Les Arcanes d’Hel SARL, dont les siège social se situe au 7 rue de jarlard, 81000 Albi, France, et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site Internet www.lesarcanesdhel.fr. La validation de commande et le paiement sur www.lesarcanesdhel.fr implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. A tout moment et sans préavis, nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de vente. Les conditions applicables seront donc celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2. Les produits
Information
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.lesarcanesdhel.fr, dans la limite des stocks disponibles. En dépit d’une mise à jour régulière du site, certains articles peuvent s’avérer provisoirement ou définitivement indisponibles.
Chaque présentation de produit (descriptif et photographie) ne sont en rien contractuelles et n’engage en rien Les Arcanes d’Hel SARL. Malgré tout le soin apporté lors de leur confection, les réglages d’écran et autres paramètres annexes font que les résultats varies selon les utilisateurs. L’indisponibilité d’un ou plusieurs articles ne peut engager la responsabilité notre responsabilité . En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs articles après la commande, l’acheteur sera avertie dans les meilleurs délais par mail (celui donné lors de la création du compte client). Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. La vente des produits présentés dans le site www.lesarcanesdhel.fr est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Disponibilité
Les Arcanes d’Hel SARL est une entreprise artisanale. De ce fait :
- Les articles mentionnées « en stock » sont généralement fabriqué à la commande, la quantité dépendant du stock de pièces détachés.
- 1 en stock : 2 options. Soit il fait partie de la catégorie « pièces uniques » et il ne sera pas renouvelé. Quand c’est le cas, il se trouve dans la section précédemment mentionné. Ou alors c’est le dernier exemplaire d’une petite série, dans ce cas soit il sera renouvellé soit c’est véritablement le dernier. Vous pouvez utiliser le formulaire de contact si vous désirez connaitre la situation d’un modèle en particulier.
- 0 en stock : soit le modèle est en cours de renouvellement, soit la fiche produit va être effacé sous peu.
Aucune réservation de produit n’est possible.
Les prix
Les prix des articles sur le site www.lesarcanesdhel.fr sont exprimés en Euros (€). Tous les prix indiqués sont Toutes Taxes Comprises (TTC) dans la mesure où la est TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix affichés ne comprennent pas les frais de port.
La SARL Les Arcanes d’Hel se laisse le droit d’effectuer des modifications sur ses prix à tout moment et sans préavis. Cependant, les tarifs applicables sont bien évidemment ceux en vigueur le jour de l’enregistrement de la commande.
Code promo : Il peut être entré de deux façons, soit lorsque vous visualisez le panier, en entrant le code dans le champs prévu à cet effet , soit lors de la validation de la commande, tout en haut de la page à gauche ( à ne pas confondre avec les chèques cadeaux). Dans tout les cas, chaque code n’est valable qu’une seule fois par client et n’est pas cumulable avec d’autres promotions en cours sauf indication contraire . Ces remises sont créées de manière aléatoire. S’il n’est pas précisé de date de validité, comptez un an à partir de la réception du code. Ils ne s’appliquent pas aux frais de livraison, uniquement au montant du panier.
Chèque cadeau: ils peuvent être utilisé en plusieurs fois et n’ont pas de durée. Pour le saisir, entrez le code reçu dans le mail dans la case prévu à cet effet à droite sur la page de validation de commande, à côté du moyen de paiement. Si vous rencontrez un problème lors de l’utilisation, veuillez me contacter par mail à l’adresse contact@lesarcanesdhel.fr .
Articles 3. Moyen de paiement
Il s’effectue par carte bleu via STRIPE, qui est un logiciel de paiement sécurisé de Woocommerce. En cas de doute, vérifiez la présence du cadenas dans la barre d’adresse de votre navigateur ainsi que le « s » du httpS. Si vous constatez qu’aucun d’eux n’est présent, arrêter la transaction et envoyez un mail à l’adresse suivante : contact@lesarcanesdhel.fr .
Article 4. Réserve de propriété
La SARL Les Arcanes d’Hel conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement de la somme dûe, comprenant le(s) article(s) et livraison (si elle est facturée).
Article 5. Droit de rétractation et retour de commande
En application de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Charge à l’acheteur de prévenir le vendeur par mail en utilisant soit le formulaire de contact, en précisant bien l’objet du mail, soit en envoyant un mail à l’adresse suivante : contact@lesarcanesdhel.fr . Le retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement s’effectuera sans pénalité, à l’exception des frais de retours qui reste à la charge de l’acheteur. Pour des raisons évidentes d’hygiène, les boucles d’oreilles ne sont pas reprises. Les produits retournés doivent être en parfait état, sans quoi le remboursement ne sera pas effectué. La méthode de remboursement est le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale . Les retours sont a envoyé à l’adresse suivante : Les Arcanes d’Hel, 7 rue de jarlard, 81000 Albi.
Conformément à l’article du code de la consommation précédemment mentionné, est exclu de la rétractation : LES COMMANDES PERSONNALISES.
Retour de commande pour défaut : merci d’envoyer un mail à contact@lesarcanesdhel.fr , en joignant une photographie de l’article endommagés. Vous aurez la possibilité de choisir entre un remboursement ou un échange de produit. Si celui-ci n’est plus en stock, l’échange sera fait avec un article de valeur équivalente choisi par l’acheteur.
Article 6. Livraison et frais de port
La livraison se fait à l’adresse indiquée par le client lors du passage de sa commande. Elle sera effectuée par la Poste, soit en lettre suivie soit en Collisimo. Les commandes ne sont expédiées qu’après la réception complète du règlement.
Pour l’expédition des bijoux uniquement :
- Lettre suivie France : tarif à 1.94€. Délai de livraison : entre 2 et 7 jours pour la France métropolitaine, entre 4 et 15 jours pour les DOM TOM et outre-mer ( La Réunion, Martinique, Guadeloupe, Mayotte, St Barthelemy, St Pierre et Miquelon, Guyane (française) et St Martin (partie française).
- Lettre suivie internationale : tarif à 4.76€. Délai de livraison : entre 3 et 15 jours selon le pays d’arrivé.
Emballage : pochette avec papier bulle.
Pour les autres produits :
- Collissimo suivi France métropolitaine : tarif à 6.99€. Sans signature. Délai de livraison : entre 2 et 7 jours.
- Collissimo suivi DOM TOM et outre-mer : tarif à 12.85€, sans signature. Délai de livraison: entre 4 et 15 jours.
- Collissimo international Union Européenne et Suisse: tarif à 14.25€, sans signature. Délai de livraison : entre 3 à 7 jours.
- Collissimo international Amérique du nord (USA et Canada) : tarif à 31.6€, sans signature. Délai de livraison : entre 7 et 25 jours.
Emballage : carton avec diverses protections.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Par « jour », comprenez « jour ouvré » ( du lundi ou vendredi). Il peut arriver que les délais indiqué soit prolongé de 1 à 2 semaines suivant la destination et le dédouanement, ou en cas de force majeur. Dans tout ces cas, la responsabilité de la SARL les Arcanes d’Hel ne saurait être engagé.
L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du livreur directement avec preuve papier de sa plainte, ou auprès du transporteur si le livreur n’est plus là dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les taxes propres à votre pays ou territoire (droits de douanes, TVA locale, douanière ou d’importation) peuvent être facturées lors de la livraison par l’intermédiaire du transporteur. Ces droits et taxes sont à la charge de l’acheteur. Leur paiement est obligatoire même en cas de refus de paiement ou de refus du colis par le client. La SARL Les Arcanes d’Hel n’est absolument pas tenue de régler ces taxes à la place de l’acheteur. En cas de non paiement au transporteur, les taxes et droits seront déduits du montant de la marchandise du colis en retour, augmentés de toutes les majorations et frais de dossiers exigés par les douanes et le transporteur.
Garantie vice caché
Conformément à l’article article 1641 du Code civil, en cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné pour un échange ou un remboursement. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante dans un délai de trente jours après livraison : Les Arcanes d’Hel, 7 rue de jarlard, 81000 Albi, France.
Responsabilité
Les Arcanes d’Hel SARL, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance étant soumises à la loi française, le compétance du règlement des litiges ou contentieux concerne les tribunaux français.